Mentions légales

Dernière mise à jour : 05/07/2026

1. Éditeur du site

Dénomination	Bouchemie SRL
Forme juridique	Société à responsabilité limitée
Siège social	Rue Guillaume Maisier 58 4830 Limbourg Belgique
Numéro d'entreprise (BCE)	0759.865.930
Numéro de TVA	BE 0759.865.930
RPM	Tribunal de l'entreprise de Liège, division Verviers
Représentant légal	Sébastien, gérant
Email	hello@papounet.shop

2. Hébergeur

OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. Directeur de la publication

Sébastien, en sa qualité de gérant de Bouchemie SRL.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le site papounet.shop (textes, photographies, illustrations, logos, marques, designs, code source, etc.) sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques et le droit applicable à la propriété intellectuelle.

Les pin's vendus sur ce site, leurs visuels, leur dénomination "Papounet" et celle du modèle "Adrien" sont la propriété exclusive de Bouchemie SRL.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

5. Contrefaçon

Toute reproduction non autorisée des pin's Papounet fera l'objet de poursuites judiciaires sur la base du Code de droit économique belge (Livre XI) et de la directive européenne 2004/48/CE relative au respect des droits de propriété intellectuelle.

6. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif. Bouchemie SRL s'efforce d'assurer leur exactitude et leur mise à jour mais ne peut être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs, omissions ou indisponibilités du site.

7. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites externes (TikTok, Stripe, Mondial Relay, etc.). Bouchemie SRL n'exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites et ne saurait être tenue pour responsable de leur contenu, fonctionnement ou politique de confidentialité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à l'utilisation du site relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de l'arrondissement de Liège, division Verviers.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter par email à hello@papounet.shop.